Les Notes de l'ADEUS n°195 : Planification/Environnement : Aménagement, Environnement | mars 2016

La « Grenellisation » du SCOTERS : Une méthode partagée pour enrichir le SCoT

Télécharger


Le Schéma de Cohérence Territoriale de la Région de Strasbourg (SCOTERS) a été approuvé le 1er juin 2006. Le 12 juillet 2010, la loi portant engagement national pour l’environnement, dite « Grenelle 2 » est adoptée et franchit un pas en renforçant la place de l’environnement et du développement durable au sein des documents de planification. De nouveaux champs d’intervention (réduction des gaz à effet de serre, préservation de la biodiversité, des continuités écologiques et leur remise en bon état…) et de nouveaux documents « supérieurs » (SRCE, SRCAE…) touchent le SCoT.

Le SCOTERS, approuvé antérieurement, doit s’adapter aux objectifs nouvellement assignés, notamment au regard de l’environnement. Aussi, un travail de mise à niveau du document a été mis en place, soutenu par un groupe pilote environnement.

La présente note restitue la méthodologie mise en œuvre pour « grenelliser » le SCOTERS. Le travail des élus, les échanges entre techniciens et élus ont permis de réaliser un bilan du document et de faire émerger des ambitions dépassant la simple cohérence réglementaire. L’action du groupe pilote environnement du SCOTERS a été pensée à plusieurs niveaux : la mise à jour de l’ensemble du document, la gouvernance et la mise en œuvre des orientations qui soutiennent le projet de développement du territoire.

Les Notes de l'ADEUS n°195 : Planification/Environnement

Télécharger

Sur le même thème