Le Schéma de cohérence territorial de l’Alsace du Nord (SCOTAN) vise à mettre en cohérence les politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’habitat, de l’économie et des déplacements sur le territoire concerné.
Résumé d'étude : Aménagement
| mars 2010
Scot de l’Alsace du Nord – Document approuvé le 26 mai 2009
