Les SCoT visent à organiser de façon cohérente le développement d’un territoire regroupant plusieurs communes autour de problématiques et d’un projet partagés. Au-delà de son élaboration, la Code de l’Urbanisme prévoit également un suivi, qui doit permettre à terme l’évaluation du document en vue de son approbation ou de sa révision.
L’ADEUS, dans le cadre de ses missions d’observation, qui ont vocation à éclairer une intelligence du territoire partagée, a en charge le suivi du SCoTAN et du SCoTERS.
Cette note présente les travaux de suivi de la mise en oeuvre du SCoTAN. Dès 2009, le comité syndical, en partenariat avec l’ADEUS, a organisé des indicateurs de suivi répartis en deux groupes :
- des indicateurs généraux permettant de connaître l’évolution du territoire,
- des indicateurs permettant un éclairage et un suivi des objectifs spécifiques.
Par ailleurs, la démarche initiale de suivi a été enrichie cette année par de nouveaux indicateurs environnementaux, afin d’anticiper les évolutions liées à la loi GRENELLE 2 du 10 juillet 2010.
Les indicateurs présentés résultent de deux démarches complémentaires :
- d’une part, l’analyse des données statistiques usuellement utilisées dans le cadre des observatoires,
- d’autre part, de l’exploitation d’un questionnaire communal propre au SCoTAN, qui apporte des éclairages