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Résumé d'étude : Scot de l'Alsace du Nord - Document approuvé le 26 mai 2009
Le Schéma de cohérence territorial de l’Alsace du Nord (SCOTAN) vise à mettre en cohérence les politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’habitat, de l’économie et d ...
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Résumé d'étude : Bilan des études 2007 pour le suivi et la mise en oeuvre du SCOTERS
Ce bilan permet de dresser un état des lieux de ce qui a été mis en place au cours de l’année 2007 suite à l’approbation du Scoters l’année précédente.
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Scot de l'Alsace du Nord - Document d'orientations générales - dossier arrêté
Le document se divise en dix chapitres :
- Les orientations générales de l'organisation de l'espace et de la restructuration des espaces urbanisés.
- Les espaces et sites naturels ou ur ...
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Scot de l'Alsace du Nord - Rapport de présentation - dossier arrêté
Le présent diagnostic a pour objectif de dégager une vision commune du territoire de l'Alsace du Nord afin d'asseoir son projet de développement durable. Elaboré au cours de l'année 2005 et sans ...
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Scot de l'Alsace du Nord - Projet d'aménagement et de développement durable - dossier arrêté
Le projet d'aménagement et de développement durable du Scotan s'articule autour de trois grands axes. Ceux-ci définissent les grands objectifs du Scotan qui sont autant de choix politiques majeurs ...
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Livre blanc / Weißbuch Strasbourg-Ortenau
Orientations et projets pour un développement commun - Ouvrage bilingue / Orientierungslinien und Projekte für eine gemeinsame Entwicklung La démarche d'élaboration du Livre blanc s'est déroulée ...
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